Marque expirée - Marque en non vigueur

les Films de la Chance
pascal richard

Numéro de dépôt :
3661969
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
les Films de la Chance de pascal richard

Présentation de la marque les Films de la Chance

Déposée le 3 juillet 2009 par pascal richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Films de la Chance »

Le déposant est pascal richard domicilié(e) 11 rue des grands jardins - 78580 - BAZEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal richard domicilié(e) 11 rue des grands jardins - 78580 - BAZEMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Films de la Chance est expirée depuis le 3 juillet 2019.

pascal richard a également déposé les autres marques suivantes : La Grande Traque


pascal richard - 11 rue des grands jardins - 78580 - BAZEMONT - France


pascal richard - 11 rue des grands jardins - 78580 - BAZEMONT - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 1 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544273 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; Productions de films sur DVD, Cd-rom, Internet et tout autre support.